Mentions légales

INFORMATIONS ÉDITEURS

GRAFFIBIKE CONCEPT
RUE PIERRE DE FERMAT
POLE ARTS ET METIERS
Z.I DE PERIGNY 17180
Tél. 05 46 43 02 14

Directeur de publication :
Jean-Philippe Hocquard responsable de la société

Hébergement :
OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

COPYRIGHT

Les créations réalisées par la société GRAFFI BIKE CONCEPT sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de GRAFFI BIKE CONCEPT, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.